Zones reg – Intégrer à Env les textes modifiant des textes d'arrêtés initiaux

[AdelineCelier]

Il arrive souvent qu'un texte reg vienne modifier un texte existant.
L'idée est que le nom de ces différents textes apparaissent dans le résumé reg de la zone dans Env.
Il faut qu'on dessine la manière dont cela s'affiche, mais de ce qu'on a commencé à esquisser avec @AlexiaLaunay, il y aurait d'abord les noms des différents arrêtés (avec pour libellés arrêté initial / arrêté modificatif 1 / arrêté modificatif 2...) puis le lien vers la page Légicem qui résume les infos et qui réunit les liens vers les différents arrêtés.

Alexia a fait le point avec Manon, qui pense que prévoir 4 textes modificatifs est suffisant. Sachant que la plupart du temps il y aura 1 à 2 textes modificatifs max. A noter aussi qu'il arrive souvent que le 2è texte modificatif vienne remplacer le 1er (prolongation de dates par ex.), auquel cas le 1er texte est supprimé dans Légicem et le sera donc aussi dans Env.

@AlexiaLaunay, pour faciliter le dessin du résumé, pourrais-tu nous donner quelques exemples de reg qui ont en ce moment des arrêtés modificatifs ? Merci !

[AlexiaLaunay]

Hello,
Quelques exemples :

• la réglementation mouillage pour les navires de plus de 45 mètres en Méditerranée :
  https://extranet.legicem.metier.developpement-durable.gouv.fr/cadre-general-du-mouillage-en-mediterranee-a3232.html?id_rub=1116

• Les ZMEL de Lopereht :
  https://extranet.legicem.metier.developpement-durable.gouv.fr/loperhet-a4863.html

• Avenant pour la ZMEL de Saint-Clément-des-Baleines :
  https://extranet.legicem.metier.developpement-durable.gouv.fr/saint-clement-des-baleines-a4775.html

[AdelineCelier]

Hello @AlexiaLaunay ok merci !
Pour les 2 premiers textes, les avenant s'appliqueraient à plusieurs zones dans Env c'est ça ?
Aujourd'hui les textes modificatifs ne sont pas du tout affichés dans Env on est d'accord ?

[AlexiaLaunay]

Hello @AdelineCelier
Oui pour le mouillage des navires de plus de 45 mètres il y a bien plusieurs zones qui sont modifiées (mais pas toutes) du même arrêté. Pour les ZMEL de Loperhet toutes les zones de base sont concernées par la modification.
Et non les textes modifiant ou avenant ne sont pas affichés dans Env