Nettoyage des revenus non salariaux (RPNS)

[claireleroy]

Constat : il existe deux variables de revenus non salariaux (rpns et rpns_individu) dont il est difficile de distinguer l'usage.

• La variable rpns est utilisée dans le calcul :

  • des revenus du travail nets
  • de la base ressource de la PPE
  • de la base ressource des prestations familiales
  • de l'assiette d'un abattement pour les aides au logement (aide_logement_assiette_abattement_chomage)

• La variable rpns_individu est utilisée dans le calcul :

  • de la base ressource de l'AAH
  • du revenu catégoriel non salarial pour le calcul de l'impôt sur le revenu et du RFR
  • de la CSG/CRDS sur revenus non salariaux
  • de diverses cotisations sociales pour les non salariés (deces_artisan_commercant, formation_artisan_commercant, maladie_maternite_artisan_commercant, retraite_complementaire_artisan_commercant, vieillesse_artisan_commercant, famille_independant, formation_profession_liberale, maladie_maternite_profession_liberale, retraite_complementaire_profession_liberale, vieillesse_profession_liberale)

Pistes possibles :

• Harmoniser les variables et n'en garder qu'une
• Clarifier les usages de chacune de ces variables

Par ailleurs, il faudrait :

• déplacer la variable rpns qui n'a pas sa place dans le script de l'impôt "irp.py" puisqu'elle n'entre pas dans le calcul de l'impôt
• nettoyer la variable rpns_individu (nombreux commentaires, formules peu claires et peu fiables ...)

[Morendil]

@claireleroy Tu penses prendre le sujet à courte échéance ? Sinon on peut l'ajouter à la page du wiki sur les mises en cohérence.

[claireleroy]

Pas forcement en effet. Mais enfait je vois que mon issue se relie à #564, on peut la mettre à côté.

[Morendil]

C'est fait, je ferme l'issue.