Le vote est un outil de décision collective de l’Assemblée Générale.
Les décisions individuelles, comme des actions, n’ont pas besoin d’être votées.
Il faut limiter le nombre de votes pour éviter que cela ne pollue les temps de réunions. Il y a d’ailleurs l’outil du sondage qui permet d’évaluer les positions. S’il n’y a pas d’objection à une proposition, elle est actée et passe directement à l’étape de la mise en œuvre.
Afin que la décision issue du vote soit acceptée par la totalité des participants, il est important de garantir l’expression de tous les points de vue sur une question. Pour cela, en règle générale, un projet de vote doit être annoncé dans la proposition d’ordre du jour de l’AG.
Les sujets de vote sont transmis à l’équipe organisatrice de l’AG par les commissions, les ronds-points ou par toute personne souhaitant faire une proposition afin qu’elle soit inscrite à l’ordre du jour. Les questions ajoutées à l’ordre du jour en début de réunion peuvent être débattues mais ne sont soumises au vote qu’à l’AG suivante sauf si la question a été reconnue urgente par l’assemblée.
Pour favoriser la réflexion en amont sur une question à voter, elle est présentée sur Internet et à l’occasion des réunions (intercom, ronds-points, etc.) avant l’AG.
Suite à la présentation de la proposition, l’assemblée décide si elle est prête à voter.
S’il n’y a pas d’objection, le vote a lieu directement.
Dans le cas contraire, il y a débat contradictoire sur la proposition et si possible le vote est reporté à l’après-pause pour que les indécis puissent poser des questions, discuter avant de voter.
Si après ce temps, la majorité n’est toujours pas prête à voter, le vote est reporté à une prochaine assemblée.
Si une majorité refuse de voter, la proposition est annulée.
Pour chaque vote, on donne le temps aux « pour » et aux « contre » d'exprimer leurs arguments et/ou leurs propositions alternatives.
On demande aux personnes opposées à une proposition si elles veulent apporter une amélioration, ce qu’il faudrait ajouter ou retrancher pour qu’elles l’acceptent.
Si le vote porte sur une seule proposition, on demande : qui refuse le vote, qui s’abstient (n’a pas d’avis sur la question), qui est contre, qui est pour.
Si plusieurs propositions s’opposent à l’issue du débat, c'est un vote contradictoire : on demande d’abord qui refuse le vote, qui s’abstient, puis on demande qui est pour l’option A, qui est pour l’option B etc.
Si le nombre de « refus de voter » est supérieur à chaque autre proposition, le vote est annulé.
Dans les cas d’un ensemble de propositions, si un point précis fait débat et ne trouve pas de solution, on peut voter le reste en retirant le point qui pose problème.
S’il y a plus de X% pour une proposition, elle est validée. Dans le cas d’un vote sur plusieurs options, ce pourcentage est à redéfinir. Si la proposition majoritaire n’obtient pas X%, la question est redébattue et représentée à une prochaine Assemblée Générale. Si au deuxième vote, la proposition majoritaire n’obtient toujours pas X%, le résultat du vote est une « non-décision ».
Les résultats du vote engagent uniquement les participants de l’Assemblée Générale mais s’appliquent aux Assemblées Générales suivantes tant qu’il n’y a pas eu un nouveau vote qui annule la décision.
La mise en place de la décision est clairement déléguée aux commissions compétentes et/ou à un groupe formé exprès et consignée dans le Compte Rendu avec les comptages des voix s'il y a lieu.